Le maintien en conformité des machines CE

Le maintien en conformité des machines CE, selon la directive 2006-42 CE, cela pourrait paraître simple ou compliqué suivant le point de vu ou la modification effectuée.

Le maintien en conformité des machines CE, comment ça marche ?

Pour être compréhensible et un peu généraliste, prenons par exemple un chariot élévateur sur lequel on ajoute un tablier positionneur de fourche (écarteur et TDL) référencé par le fabricant (ou exactement similaire, oui c’est possible : voir le courrier réponse du ministère de l’emplois en date du 27/04/01). Il y a bien une modification mais celle-ci étant prévue par le fabricant, le CE d’origine est toujours valable. Une mise en service selon l’arrêté du 1er mars 2004 avec mise à jour du tableau des charges affichée, sera suffisant (pour les puristes, je ne rentre pas dans le détail de l’aptitude à l’emploi volontairement, pour simplifier la lecture).
Si maintenant, sur ce même chariot, j’installe un équipement (une grosse pince à bobine avec retourneur par exemple) d’un type et d’un modèle non prévu par le fabricant. Je deviens un « assembleur » et c’est à moi de démontrer la stabilité de l’ensemble et le maintien en conformité des machines CE. Cela englobe donc l’aptitude à l’emploi, plaque CE à jour, tableau des charges, déclaration, etc. Le fabricant ne peut plus être tenu pour responsable si cela se casse la figure, vu que vous avez modifié son appareil en dehors de ce qu’il avait prévu !

Là où cela peut être plus vicieux, c’est quand certaines modifications sont si mineures, qu’elles peuvent passer inaperçues. Pourtant elles peuvent remettre en cause la conformité initiale.

Ce que vous devez aussi savoir sur le maintien en conformité des machines CE

Pour exemple (vécu très récemment à la suite d’un litige), voici la mesure au sonomètre du signal sonore d’une PEMP. Sur la notice d’instruction de l’engin il est inscrit une « nuisance sonore de 84 décibels maximum » avec le buzzer d’origine. Après le changement du buzzer (confirmé par le loueur), on est passé à 101 décibels maximum. Cela casse les oreilles et cela nécessite donc le port de protection d’oreilles (une journée avec ce « bip bip » peut rendre dingue). Les conditions d’utilisation étant modifiées, un nouveau risque ayant été créé, la responsabilité du fabricant n’est plus engagée. Ce dernier ayant d’ailleurs pris le soin « d’interdire toute modifications sans son accord sous peine de rendre la déclaration CE caduc ». Il est malin le bougre 😉 (Pour la petite histoire, le loueur a ensuite été condamné à « remettre l’appareil dans sa configuration d’origine » et à régler quelques indemnités aux plaignants).
Pour faire simple, si ce que vous modifiez sur votre machine engendre un risque supplémentaire ou est différent de ce qui est prévu à l‘origine (voir l’Annexe I, relative aux « Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines » de la directive machine 2006-42 CE), vous devenez « constructeur » ! Et gare aux équipements soumis à un CE de type par un Organisme Notifié comme les PEMP, presses à froid des métaux, etc (voir aussi la directive 2006-42 CE à l’Annexe IV ). Cela coute déjà cher de leur dire bonjour…
Mesures des décibels (à 101 décibels maximum)
Alors, si vous avez un doute, pensez à demander avant de faire 😊
Astcral Service est à votre écoute pour toutes vos questions sur le maintien en conformité des machines CE !
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